URBANISME
FORMULAIRES À COMPLÉTER
SUIVANT LES TRAVAUX PROJETÉS
Déclaration préalable
de travaux
sur maison individuelle
Déclaration préalable
de travaux
Hors maison individuelle
D.A.A.C.T
Certficat d'urbanisme
Permis de construire
D.O.C
PLAN LOCAL D'URBANISME
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
approuvé le 10 décembre 2013 par le conseil municipal
Zonage approbation Laprade basse
Zonage approbation zoom centre
Orientations et d'aménagement et de programmation
PLU - Modification simplifiée n°4
Cette modification vise à corriger une erreur matérielle en intégrant dans le secteur Neo, secteur dédiée au développement éolien, une éolienne oubliée lors de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme.
Avis modification simplifiee n 4
Arrete mise a disposition du public ms 4
Deliberation modalites de mise a disposition du public
Registre d'observations public
Certificat d'affichage d'approbation
Attestation de parution dans la presse
Délibération d'approbation et bilan de la concertation
PLU - Révision allégée (ajouté le 18/07/2017)
Approbation du 11 décembre 2019
Deliberation aprrobation de la revision allegee du plu
Rapport commissaire Enquêteur
1 cuxac cabardes notice explicative 1
E17185 extrait reglement graphique v1
Plan global 10000
Plan gnord 5002
Enquete Publique
Avis enquete publique ra plu
Arrete enquete publique ra plu
Dossier arrêt avant examen conjoint des personnes publiques associés
Dcm bilan de concertation et arret du projet
Annex bilan de concertation revision allegee du plu
Notice explicative revision allegee tamponne
Extrait du reglement graphique modifie tamponne
Lancement de la procédure
Deliberation du conseil municipal du 23 mai 2017
REVISION PLU - Concertation
PLU - Modification de droit commun -décembre 2021 - NOUVEAU
Cette modification du PLU a pour objet de permettre la réalisation d'un projet d'aménagement des abords du Lac de Laprade Basse.
Délibération 2021 054D du 28 09 2022 lancement procédure et modalité concertation
Certificat affichage délibération 2021 054D
Projet de modification:
2-3-CUXAC-Reglement graphique modifie
3-3_Cuxac_Réglement zone N_modifié
Avis:
Enquête publique :
PLU - Révision allégée (ajouté le 18/07/2017)
Approbation du 11 décembre 2019
Deliberation aprrobation de la revision allegee du plu
1 cuxac cabardes notice explicative 1
E17185 extrait reglement graphique v1
Enquete Publique
Arrete enquete publique ra plu
Dossier arrêt avant examen conjoint des personnes publiques associés
Dcm bilan de concertation et arret du projet
Annex bilan de concertation revision allegee du plu
Notice explicative revision allegee tamponne
Extrait du reglement graphique modifie tamponne
Lancement de la procédure
Règlementation applicable aux habitations situées dans
le Plan de Prévention des risques technologiques
Document graphique PPRT
Règlement